Résultats 1 à 20 sur 49

Acquisition de terrains. – Cessibilité : tableaux des propriétés à acquérir, arrêtés. (1907). Propriétés à acquérir ou à occuper (par commune) : tableaux, jugement d'expropriation, actes de vente (1907-1910). Indemnités : rapports, plans (1907-1912). Dépense supplémentaire : plans (1909). • 1907-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Protection des installations filtrantes de l'usine contre les crues et augmentation du débouché du barrage de Méréville : actes de vente de terrains, marchés publics, rapports, plans. • 1885-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Généralités : convention, rapports, note, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1875-1941). Prise d'eau par machines hydrauliques élévatoires, construction et installation des machines : arrêté, convention entre l'État (service du canal de l'Est) et la ville de Nancy, marché public, rapports, plans (1876-1884). Augmentation de la force motrice, acquisition du moulin de Flavigny-sur-Moselle : acte de vente, baux, plan (1905-1912). • 1875-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Amélioration des galeries filtrantes, mise à l'abri des crues et prolongement : acte de vente de terrains sur la commune de Méréville, convention entre l'État et la ville, procès-verbal de rétablissement des limites des communes de Messein, Méréville et Richardménil, marché public, tableau des températures des eaux, plans. • 1878-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Second réservoir enterré de 20 000 m3 d'eau stérilisée, construction : avis de concours, actes de vente, marché public, plans. • 1936-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Réservoirs et usine Saint-Charles, acquisition et échanges de terrains : actes authentiques, plans. • 1930-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Provençal (place) (parcelles BK135, BK136, BK149, BK150) ; Docteur-Louis-Michel (rue), n° 16 (parcelle BK76) ; Marie-Leszczynska (rue), n° 14, 22 et 24 (parcelles BK64, BK65, BK69). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public foncier de la métropole lorraine (28 juin 1985). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sainte-Catherine (quai) (parcelle BD363), Île-de-Corse (rue de l') (parcelle BD367), parking Sainte-Catherine (parcelle 365). – Terrain, échange avec Gaz de France (1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrat de mariage entre Antoine de Mortal ci-devant capitaine pour le service de la France, demeurant à Nancy, fils majeur de Messire Charles de Mortal, ancien du régiment aux gardes des ducs de Lorraine et de sa Majesté impériale, seigneur de Houdémont et autres lieux, demeurant dans son château de Houdémont... Et demoiselle Catherine Marguerite Lefebvre, fille de Messire Nicolas Lefebvre, chevalier seigneur de Saint-Germain Villacourt et la Neuve Maison, ancien capitaine du régiment des gardes des ducs de Lorraine, demeurant dans son château de Saint-Germain... (8 p. Nancy, 28 janvier 1750). • 1750 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Désilles (rue), n° 15 (parcelles AM323, AM324) ; Claude-Le-Lorrain (quai), n° 74 (parcelle AM326, AM325, AM322). – Ensemble immobilier, acquisition sur le district de l'agglomération nancéienne pour l'aménagement du pôle de gestion (9 juin et 2 juillet 1992 ; 23 décembre 1992). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

États (rue des), n° 2, 4 et 6 (parcelles AL170, AL171, AL173) ; Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, cession à Est habitat construction (9 et 24 mars 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

États (rue des), n° 2 et Grande-Rue, n° 103 (parcelles AL170, AL173). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public foncier de la métropole lorraine (4 juillet 1983). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Raymond-Pinchard (avenue) (parcelle AB235, AB515). – Terrain, cession à l'Auxiliaire du crédit foncier de France (26 et 30 août 1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sergent-Blandan (rue du), n° 48, hôpital militaire Sédillot (parcelles BS535, BS546, BS620). – Ensemble immobilier, acquisition à l'État et rétrocession au Conseil général de Meurthe-et-Moselle (7 janvier 1992). • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Construction. – Sondages : autorisation préfectorale, rapports (1875-1877). Acquisition de terrains : actes de vente (1877). Travaux : marché public, rapports, affiche, plans (1877). Plaintes et indemnités à payer aux riverains : procès-verbaux, rapport, expertises (1878-1895). • 1875-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Réservoir de 1 000 m3, construction : marché public, rapports, actes de ventes, plans (1902-1904) ; acquisition de terrains (1899-1905). • 1899-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 69
Sujet : eauouvrage d'art
Fonction : constructionacquisition
Nom d'organisation : Nancy

Réservoir de 2000 m3, construction : rapports, procès-verbal d'enquête, marché public, plans (1900-1905) ; travaux d'aménagement et doublement : actes de vente et d'échanges de terrains, marché public, plans (1902-1933) ; nouveau réservoir surpressé, construction : marché public, plans (1935-1939). • 1900-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 70

Réservoir (eaux de la forêt de Haye), acquisition de terrains : rapports, plans, actes de vente (1901-1904) ; construction : marché public (1902-1904). • 1901-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 71
Sujet : eauouvrage d'art
Fonction : constructionacquisition
Nom d'organisation : Nancy

Réservoir (eaux de la Moselle) de deux compartiments de 1 000 m3 chacun et conduite de refoulement entre le réservoir et l'usine Saint-Charles, construction : actes de vente, marché public, plans, affiche. • 1926-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 72
Sujet : eauouvrage d'art
Fonction : construction
Nom d'organisation : Nancy

Réservoir surélevé sur tour de 1 000 m3, pour les quartiers Blandan et Santifontaine de Nancy, construction : enquête préalable, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, acte de vente, marchés publics pour les travaux et la fourniture de motopompes électriques, rapports, notes, plans. • 1904-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier