Cohésion et insertion sociale Logement Expulsions locatives Dossiers individuels 1998-2003 (échantillonnage, conservation des années en 3 et 8) • 1998-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 586 W 9-11 Sujet : logement • expulsion locative Type : dossier individuel
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Établissements d'enseignement École nationale d'application de cadres territoriaux (ENACT) Projet, câblage : document général, 3 plans. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 619 W 9 Sujet : établissement d'enseignement Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale d'application des cadres territoriaux
Urbanisme Administration générale Courrier Registres du courrier départ 1999, 16 décembre - 2002, 3 janvier. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 6 Sujet : urbanisme Type : registre • correspondance • correspondance • registre
Urbanisme Administration générale Courrier Registres du courrier départ 2002, 3 janvier - 2004, 25 novembre. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 680 W 7 Sujet : urbanisme Type : registre • correspondance • correspondance • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 3. – Garages, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 27 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 3. – Immeuble, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 227 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Léopold-Lallement (rue), n° 3. – Aménagement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 173 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Léopold-Lallement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Galliéni (rue), n° 3. – Parking, construction. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 145 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Gallieni
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michottes (rue des), n° 3. – Discothèque, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 53 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Michottes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 3. – Immeuble, réhabilitation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 284 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Culture, événementiel, vie associative Établissements et institutions culturels Établissements culturels municipaux Bibliothèque Généralités Médiathèque et bibliothèque municipale : guide du lecteur (3 éditions). • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 727 W 5 Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • bibliothèque Nom d'organisation : Bibliothèque municipale (Nancy)
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres paroissiaux Paroisse Saint-Sébastien Mariages 3 avril 1685 - 31 août 1692. • 1685-1692 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 1/20 Sujet : catholicisme • mariage Type : microforme • registre paroissial Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy) Nom géographique : Saint-Sébastien, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres paroissiaux Paroisse Saint-Nicolas Baptêmes (3 juillet 1747 - 27 décembre 1764). • 1747-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 1/102 Sujet : catholicisme • naissance Type : microforme • registre paroissial Nom d'organisation : Paroisse Saint-Nicolas (Nancy) Nom géographique : Saint-Nicolas, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres paroissiaux Paroisse Saint-Nicolas Sépultures (3 août 1761 - 27 décembre 1792). • 1761-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 1/108 Sujet : catholicisme • décès Type : microforme • registre paroissial Nom d'organisation : Paroisse Saint-Nicolas (Nancy) Nom géographique : Saint-Nicolas, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance 1809, 3 juillet-1812, 24 juin. • 1809-1812 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/9 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de naissance 1913, 1er janvier-3 avril. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 2/125 Sujet : état civil • naissance Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de mariage et de divorce 1815, 3 janvier-1822, 31 décembre. • 1815-1822 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 3/7 Sujet : état civil • mariage Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de mariage et de divorce 1843, 3 janvier-1846, 31 décembre. • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 3/13 Sujet : état civil • mariage Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de mariage et de divorce 1853, 3 janvier-1855, 31 décembre. • 1853-1855 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 3/16 Sujet : état civil • mariage Type : microforme • registre
Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques Registres d'état civil Actes de mariage et de divorce 1856, 3 janvier-1858, 31 décembre. • 1856-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 3/17 Sujet : état civil • mariage Type : microforme • registre