Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue) ; Claudot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 99 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Claudot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Lévy (impasse). – Abattage d'arbres, contestation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 52 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place). – Étalages du marché central, conception. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 211 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché de détail • halle Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henry-Lévy (impasse), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 254 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 13. – Travaux de menuiserie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 267 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 24 ; Stanislas (place), n° 8. – Immeubles, étude de l'acquisition par la ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 228 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 55. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 11 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'), n° 6. – Reconstruction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 70 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'). – Site Gaz de France, restructuration et aménagement . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 289 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquard (rue), n° 37-39. – Centre régional des œuvres universitaires et scolaires, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Type : plan Nom d'organisation : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Lorraine) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue) ; Boudonville (rue de). – Façades, polychromie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 156 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue), n° 1. – Expropriation. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 392 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • expropriation Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 13-15. – Restructuration. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 300 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 29. – Centre de formation interrégional des apprentis des technologies Henri-Loritz, construction. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 246 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • lycée • apprentissage Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Centre de formation des apprentis interrégional des technologies Henri-Loritz (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lycée Henri-Loritz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 133. – Maison individuelle, surélévation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 122 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne d'Arc (rue), n° 205. – Arbre, chute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 402 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 251. – Ancien site de la clinique du Montet, construction d'immeubles. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 347 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joffre (boulevard), n° 13-15. – Immeuble Joffre-Saint-Thiébaut, réoccupation de locaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 157 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • immeuble de grande hauteur Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Joffre Saint-Thiébaut