• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 18/07/1988

V/2. – Avenant n° 1 à la convention du programme local d'insertion des femmes (P.L.I.F.). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 26/09/1988

II/2. – Mise à disposition de l'immeuble dit "Hôtel de Fontenoy" 6, rue du Haut-Bourgeois au profit du ministère de l'Intérieur. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 17/04/1989

III/2. – Cession à divers organismes de parts de terrains dépendant de l'ensemble "carrières Solvay". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

VIII/2. – Contrat relatif à l'engagement d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VII/2. – Adhésion de l'Opéra de Nancy et de Lorraine à l'association européenne des théâtres lyriques. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°III/2. – Cession à la commune de Malzéville de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "carrières Solvay". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°I/6. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 2, rue Mathias-Schiff. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°V/2. – Logement de fonction par nécessité absolue de service à un agent de l'État. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 22/01/1990

n°I/2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse : désignation des représentants. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°III/2. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des châssis métalliques et des portes à l'école maternelle Michelet. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 111, rue Charles-Keller. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

VIII/2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "La Transfiguration de Rubens". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

V/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie des 21, 22 et 23 juin 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

VII/2. – Mise en vente de publications relatives à l'exposition : "Matisse et l'Art du Livre". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

VI/2. – Prise en charge financière des structures assurant le soutien à l'intégration d'enfants handicapés sensoriels et physiques. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

VII/2. – Recours en garantie décennale à l'encontre de l'Entreprise Chiquet : malfaçons des travaux de réfection des fontaines de la Place Stanislas. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

IX/2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 Août 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 24/09/1990

V/2. – Transaction amiable : acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 12/11/1990

II/19. – Association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L) : avance de trésorerie de 2 000 000 F. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

I-2. – Adhésion et désignation d'un représentant de la Ville à l'association des Villes Européennes T.G.V. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier