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VII-3. – Musée des Beaux-arts - Abonnements à un cycle de conférences sur Nicolas Poussin dans le cadre de la célébration du quatrième centenaire de la naissance de l'artiste. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AJ-3. – Transformation de l'office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) de la Ville de Nancy en office public d'aménagement et de construction (OPAC). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert suite à appel d'offres infructueux - groupe scolaire Buffon - Remplacement de menuiseries extérieures sur diverses façades. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'emprunt de 332 000 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 43 boulevard d'Austrasie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-3. – Résolution de la cession par la Ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-3. – Cession par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'Economie Mixte de diverses parcelles situées sur le territoire des communes de Vandoeuvre et Villers-les-Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Fournitures de vêtements de travail et accessoires - Année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 90
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MT-33. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-14. – Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 4 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère – SAREL, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Acquisition pour la ville d'un immeuble destiné à l'installation du service régional des Assurances sociales [immeuble Spire, 3 rue du Faubourg-Sainte-Catherine]. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 505
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Détermination du tarif des prestations payantes pour les groupes de musiques actuelles de l'agglomération s,inscrivant dans le dispositif d'accompagnement qui se déroulera dans leur espace de répétition et à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, quartier Donop à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 3 août 1932 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 26 (contient trois délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 208