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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 juin 1903

63. – Chemins de fer de l'Est : vœu relatif à l'extension du service de l'express n°26. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juin 1903

64. – Palais de justice : grosses réparations. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juin 1903

65. – Souscription pour l'érection d'un monument à Hector Berlioz à Grenoble. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Assurance contre les accidents des employés et ouvriers municipaux. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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67. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ravaillé, commis ambulant de l'octroi. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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68. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Roussel, veuve d'un chef de bureau à la mairie. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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69. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Toussenot, veuve du jardinier chef de l'école botanique. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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70. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Simonin, veuve d'un sergent de la ville. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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71. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à Mme Albiger, veuve de M. Goblet ancien Sapeur Pompier. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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72. – Liquidation de la pension de secours à accorder à Mme Albiger, veuve de M. Goblet ancien Sapeur Pompier. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juin 1903

73. – Demande présentée par M. Bentz, professeur à l'école des Beaux-Arts, à l'effet d'être admis à participer à la caisse communautaire de retraites. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juin 1903

74. – Gratification accordée à Mlle Mouriaux, institutrice à l'école primaire supérieure de filles. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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75. – Protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle destinée à l'alimentation de la ville : demande de déclaration d'utilité publique. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juin 1903

76. – Mur de soutènement du petit chemin de la Croix-Gagnée : règlement des droits de mitoyenneté et de surcharge. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Soutiens de famille. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 juin 1903

2. – Soutiens de famille. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Demande de dispense de période d'instruction militaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1903
• 16 juin 1903

1. – Traités de gré à gré. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier