• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

45. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

46. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Maternité : demande d'une fraction de bourse. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Sursis d'incorporation. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 mars 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

1. – Bordereau officiel des prix de la ville : coefficients de majoration. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

3. – Donation par M. et Melle Renaud de la collection Jean-Baptiste Thiéry-Solet : règlement des frais. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Monuments historiques, réparation de la fontaine d'Amphitrite : port de la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Réglementation des cadres du personnel subalterne de la police municipale. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Hospices civils : dispense de purge d'hypothèques. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Hospices civils : désistement de M. Rouillé adjudicataire des travaux de menuiserie à effectuer à l'hôpital civil. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Hospices civils : remise en vente de la maison sise rue Saint-Michel n° 10. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits pour travaux à exécuter dans les forêts des Vosges. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Location d'un logement communal. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Marchés de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Traité de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 mai 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier