• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 27 février 1948

11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Transformation de l'Hôtel de Ville, réalisation d'une partie de la deuxième tranche : emprunt complémentaire. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Modification du règlement de l'orchestre symphonique municipal de Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Fêtes de quartiers : tarif des droits de place. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Foire-exposition 1948 : autorisation d'occupation du domaine public et avance de la Ville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Théâtre municipal : compte rendu du conseil d'exploitation, bilan, approbation du cahier des charges pour les saisons 1948-1951 : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Propriétés communales : recouvrement de loyers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Hospices civils : vente amiable de deux immeubles sis à Neuves-Maisons. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier : fixation de l'indemnité. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Cession de tracteurs agricoles et de matériel automobile déclassé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Caisse des écoles publiques : budget de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Caisse des écoles publiques : décision modificative. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1946. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : révision des tarifs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Dispensaire municipal de salubrité publique : révision des droits de visite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier