• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

IX/4. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27/11/1971

IX/3. – Redevances pour le centre d'accueil de Remicourt. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27/11/1971

S/I. – Dérogation au repos hebdomadaire du personnel : avis du conseil municipal sur une demande présentée par la société au bon marché de Paris filiale pour la maison à Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971

18/12/1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 18/12/1971

I/2. – Aménagement du plan d'eau de la Madine à Nonsard-Pannes (1re tranche), participation de la Ville de Nancy au financement de l'opération : emprunt de 244 800 F contracté par la société d'Équipement du Bassin Lorrain (S.E.B.L.) pour le compte de la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/12/1971

II/1. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1972. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/12/1971

II/4. – Abattoirs de la Ville de Nancy, remplacement de deux condenseurs des circuits de refroidissement sur l'installation frigorifique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/12/1971

II/5. – Gymnase du groupe scolaire de Beauregard, équipement pour gymnastique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Organisation de classes de neige. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douche. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/7. – Installation d'abribus-téléphone : avenant n° 5 au contrat conclu avec la société J.C Décaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18/12/1971

S/1. – Emprunt International : placement des fonds disponibles. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22/01/1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/01/1972

I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/01/1972

I/2. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction du centre de transfusion sanguine de Brabois. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/01/1972

I/3. – Fixation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/01/1972

I/4. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22/01/1972

I/5. – Avis du conseil municipal de Nancy sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22/01/1972

I/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier