• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 16 février 1954

34. – Abattoirs : vente de fumiers. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 16 février 1954

35. – Vente de chevaux réformés du service des promenades. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 16 février 1954

36. – Instance judiciaire : affaire époux Bouin-Sirotenko. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1954

37. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1954

38. – Renouvellement provisoire du cahier des charges du Théâtre municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1954

39. – Théâtre municipal : nomination d'une commission d'étude du cahier des charges. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1954

40. – Prolongation du cahier des charges du Théâtre municipal pendant la saison 1954-1955. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1954

41. – Nomination d'une commission de la voirie des eaux et de l'assainissement. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1954

42. – Attribution des bourses. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 mars 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

1. – Office public d'habitation à bon marché de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt destiné à la construction de 132 logements. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

2. – Lotissement Beauregard Saint-Claude : aide à la construction. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

3. – Personnel communal, égoutier de sous-sol et fossoyeurs : révision des échelles indiciaires de traitement. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

4. – Personnel communal, corps des Sapeurs-Pompiers : aménagement des cadres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

5. – Personnel communal : effectifs des directeurs de services. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

6. – Services des sports, aménagement de la salle d'éducation physique et des sports, réalisation de la 2ème tranche de travaux : demande de la subvention d'État. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

7. – Campagne de dératisation. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

8. – Programme de construction d'Haussonville : règlement d'un acompte sur honoraires à l'architecte. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1954

9. – Demande de subvention à la Caisse départementale scolaire. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 12 mars 1954

10. – Protection des installation de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du Barrage de Méréville sur la Moselle : indemnité à l'entreprise Ballot pour dégâts occasionnés par la crue de la Moselle du 12 janvier 1952. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier