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Concertation. – Étude des demandes de modification avant arrêt du projet de révision : correspondance, pièces annexes. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 16

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Arrêt du projet et application anticipée approuvés par le conseil municipal le 18 décembre 1995 : délibération, règlement, plans, rapport. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 17

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Avis et observations sur le projet de révision : délibérations, note, compte rendu de réunion, correspondance, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 18

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Enquête publique (16 septembre-18 octobre 1996) : bilan, rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 19

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Enquête publique (16 septembre-18 octobre 1996) : dossier soumis à enquête. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 20

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Révision approuvée par le conseil de communauté urbaine du Grand Nancy le 20 décembre 1996 : délibération, annexes, plans. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 21

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) • 1997-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 22-27

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Généralités : délibérations, brochure. Concertation : délibération, notes, registre des observations, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 22

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • brochure

Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : rapport de présentation, règlement. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 23

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : annexes, plans. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 24

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Enquête publique (26 octobre-27 novembre 1998) : registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, courriers d'observations, pièces annexes. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 25

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Révision approuvée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 5 mars 1999 : rapport de présentation, règlement. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 26

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Révision approuvée par le conseil communautaire du Grand Nancy le 5 mars 1999 : annexes, plans. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 27

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

5e révision (prescrite le 22 septembre 2000, approuvée le 19 octobre 2001) • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 28

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Arrêt du projet de révision partielle approuvé par le conseil communautaire du Grand Nancy le 2 février 2001 : délibération, notice de présentation, réglement modifié, plans de zonage modifiés. Approbation de la révision partielle par le conseil communautaire du Grand Nancy le 19 octobre 2001 : délibération, notice de présentation, réglement modifié, plans de zonage modifiés. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 28

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) • 2003-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 29-32

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation de la révision par le conseil communautaire du Grand Nancy le 6 juin 2003 : délibération, notice de présentation, règlement, plans. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 29

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Mise à jour des servitudes d'utilité publique (13 janvier 2004) : arrêté, liste, plans. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 30

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Approbation de la modification par le conseil communautaire du Grand Nancy le 12 mars 2004 : délibération, notice de présentation, règlement, rapport de l'enquête publique. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 31

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise à jour des servitudes d'utilité publique (17 mars 2005) : arrêté, liste, plans. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 32

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan