Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Préville (cimetière de). – Plantations. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 74 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cimetière • espace vert Type : plan • document photographique Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière de Préville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Primatiale (rue de la), n° 21. – Construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Primatiale (rue de la). – Locaux des Rapides de Lorraine, travaux des façades . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 358 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Progrès (rue du), n° 32. – Mur mitoyen, litige de voisinage. • 1999-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (place), n° 5. – Clinique Saint-Jean, aménagement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 232 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : Clinique Saint-Jean (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Provençal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (zone d'aménagement concerté). – Ensemble immobilier, construction. • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 142 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Provençal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 42. – Immeuble, contentieux administratif de la rénovation. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 143 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 54. – Immeuble, création d'ouvertures. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 376 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 56 bis. – Maison hospitalière Saint-Charles, extension. • 2002-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 144 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement sanitaire privé • établissement de santé Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • brochure Nom d'organisation : Maison hospitalière Saint-Charles Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 79. – Extension. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 319 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1. – Restaurant universitaire, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 313 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1170. – Démolition. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 427 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1170. – Laboratoire de médico-biologie, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 404 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • laboratoire d'analyse Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 139 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 56. – Gymnase, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 184 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 64. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 136 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 8 bis. – École privée Saint-Léon, extension. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 344 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • école Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : École Saint-Léon (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Saint-Léon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 86. – Aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 342 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Renaudine (chemin de la), n° 2. – Accès, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 363 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif René-Cassin (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 23 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue René-Cassin