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41. – Série officielle des prix des travaux communaux, services d'architecture et de voirie : vitrerie, peinture, badigeon, tenture. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Entretien des propriétés communales, église Saint-Epvre : réfection du perron Sud-Est. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Distributeurs automatiques d'essence sur la voie publique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Révision des listes électorales du tribunal et à la chambre de commerce. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Formation de la liste du jury pour 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Allocations temporaires aux retraités de la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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30 mai 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Hospices civils, acceptation provisoire du legs de Mme veuve Aron : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Hospices civils : transfert de l'asile maternel et de la pouponnière des enfants assistés de la maison Marin à l'hospice Saint-Stanislas. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Maison des orphelines : cotes irrécouvrables. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Stationnement des voitures, suppression de droit : marchés. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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