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• 30 septembre 1991

IV-6. – Adjudication ouverte. Année 1992 - Fourniture de carburants. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - Année 92. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le Maire - Application de l'article L. 122.20 modifié du Code des Communes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Recours 91-417 en annulation du P. C. n° 54-395.90.912 - Époux Engler. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Recours n° 91.622 - M. CUIF Alain contre permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Recours 91-727 - CUIF A. c/permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Citation à comparaître devant le Tribunal correctionnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Immeuble en péril 16 rue Victor/Quai Joseph Florentin. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Recrutement d'un directeur chargé du suivi des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Réalisation des journaux municipaux. Rémunération des pigistes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prise en charge des frais de cours ou de stages assurés par d'autres organismes que le C.N.F.P.T. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Création d'un poste d'Ingénieur en Chef de 1ère catégorie - 2ème classe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Convention avec le District de l'Agglomération nancéienne pour la mise à disposition de M. Davaine, Ingénieur en Chef. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Contrat aménagement du temps de l'enfant. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Bourse d'études pour un étudiant des Villes jumelées - Étudiant de Kanazawa. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-1. – Acquisition du mobilier de la pharmacie KALT. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier