Droit des sols Registres Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-54 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1821, 12 avril-1829, 25 mars. • 1821-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1829, 26 mars-1838, 26 décembre. • 1829-1838 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1839, 16 janvier-1844, 6 juillet. • 1839-1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1844, 8 juillet-1848, 30 juin. • 1844-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 5 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1848, 1er juillet-1856, 29 septembre. • 1848-1856 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 6 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1856, 1er octobre-1865, 28 octobre. • 1856-1865 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 7 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1865, 4 octobre-1873, 19 mars. • 1865-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 8 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1873, 19 mars-1878, 30 mars. • 1873-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 9 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1878, 1er avril-1882, 28 mars. • 1878-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 10 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1882, 28 mars-1883, 22 juin. • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 11 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1883, 22 juin-1886, 7 juillet. • 1883-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 12 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1886, 8 juillet-1888, 29 décembre. • 1886-1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 13 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1889, 3 janvier-1891, 9 septembre. • 1888-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 14 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1891, 9 septembre-1894, 30 avril. • 1891-1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 15 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1894, 1er mai-1896, 26 octobre. • 1894-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 16 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1896, 27 octobre-1899, 21 novembre. • 1896-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 17 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1899, 22 novembre-1903, 30 mars. • 1899-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 18 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 1903, 30 mars-1904, 10 octobre. • 1903-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 19 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre