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31. – Renouvellement du logo et de la marque "Le Livre sur la Place" et de la marque "La Nouvelle de la Classe" auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'examen de gestion de la Métropole du Grand Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Mode de calcul de la tarification du domaine public pour les terrasses et création d'un tarif spécifique dans le cadre du projet "L'Eté à Nancy 2021" • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 137
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales