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Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociales, service du Contrôle des assurances privées : n° 50 arrêté du 8 juillet 1920 fixant le tarif des frais médicaux en matière d'accidents du travail. Nancy Berger-Levrault 1920 • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

361 Z 32

Tarification des parkings. - Tarifs : note de synthèse annuelle (1991-1999). Évolution entre 1982 et 1995 : statistiques (1992-1996). Évolution de la tarification des abonnements des parcs de stationnement de GTM : note (2001). Passage à l'euro : délibération, rapport, statistiques (2001). • 1992-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 58
Fonction : tarification
Type : tarif • statistique

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 13

Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 49

Tarifs des redevances : tableaux d'évolution (1983-1996), délibérations, décisions (1984-1995). Tonnages : statistiques (1983-1989). Tonnages transportés par la SNCF : statistiques (1983-1988). Horaires d'ouverture des ventes : procès-verbaux de réunions, notes d'information, enquête comparative, correspondance (1983-1996). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 84

Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 83
Type : convention • rapport • tarif
Nom d'organisation : Nancy