Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Cadières - Château-Salins Cesar-Bagard (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 3/17 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue César-Bagard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dieuze (rue de) ; César-Bagard (rue). – Logements, construction. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 361 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue César-Bagard
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis César-Bagard (rue) : Grands-Moulins Vilgrains, n° 2, 14, 24 bis. • 1928-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 720 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue César-Bagard