Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Général-Leclerc - Guy-Ropartz Guerrier-de-Dumast (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 8/22 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guerrier-de-Dumast (rue), n° 6. – Brasserie, aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guerrier-de-Dumast (rue), n° 8. – Travaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 119 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Grand-Verger (rue du) : n° 4, 21, 33-34 (1988-1993) ; Grand-Verger (1re ruelle du) : n° 3, 6, 10 (1987, 1991) ; Grandville (rue) : 1-3, 12-13, 18, (18-20), 20, 24 (1949, 1951-1952, 1964-1965, 1982-1995) ; Guerrier-de-Dumast (rue) : n° 6-7, 9-10 (1989-1991, 1993-1996) ; Guilbert-de-Pixérécourt (rue) : n° 3, 5, (5-7), 6 (1949, 1980-1981, 1985, 1989, 1990, 1993) ; Guise (rue de) : n° 6, (6-8), 11, 18-20, (19-21) (1985, 1988-1989, 1991, 1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 25 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Grand-Verger • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Grandville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Guise • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guilbert-de-Pixerécourt • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle du Grand-Verger (1re)
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Guerrier-de-Dumast (rue) : n° non précisé, n° 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10. • 1923-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 813 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast