• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1998

PC 054 395 98 R 0080. – Adresse : 17 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR140. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1998

PC 054 395 98 R 0080 M01. – Adresse : 17 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR140. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1999

PC 054 395 99 R 0169. – Adresse : 5-13 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR169, AR170, AR196. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2000

PC 054 395 00 R 0013 T01. – Adresse : 13 rue des Cristalleries. Complément d'adresse : 15, rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR169, AR170, AR196. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2000

PC 054 395 00 R 0035. – Adresse : 5-13 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR169, AR170, AR196. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 1997

PD 054 395 97 R 0048. – Adresse : 19 rue des Cristalleries. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 1998

PD 054 395 98 R 0029. – Adresse : 17 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR140. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 1999

PD 054 395 99 R 0020. – Adresse : 17 rue des Cristalleries. Parcelle(s) : AR140. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Cristalleries (rues des) : n° 17. • 1946-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des canaux particuliers

Pont-Cassé (rue du) : n° non précisé. • 1887-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Courbet (rue) : n° 2, 8 (1986, 1990, 1992) ; Craffe (rue de la) : n° 2-2 ter, 4, 8 (1986-1989, 1991-1993, 1995-1996) ; Crampel (rue) : n° 3 (1991-1992) ; Cristalleries (rue des) : n° 2-12 (1990) ; Croix-de-Bourgogne (place de la) : sans n°, n° (4-8), (4, 6, 8), 12 (1992-1994) ; Croix-de-Bourgogne (ZAC de la) : sans n° (1987, 1990-1991) ; Croix-Gagnée (rue de la) : sans n°, n° 11, 13 bis, 15, 18, 20 (1985, 1988-1992, 1995) ; Croix-Sainte-Claude (rue de la), Georges-de-la-Tour (lycée) : sans n° (1986, 1994) ; Cronstadt (rue de) : n° 6, 10, 15, 30, 32, 35 (1985-1992, 1995) ; Crosne (rue du) : sans n°, n° (3-5), 5, 9, 13, 16, (16-20), 43, 47, 89, 93 bis, 101, 105 (1987-1992, 1994-1995) ; Cure-d'Air (rue de la) : n° 6, (1984) ; Cure-d'Air (sentier de la) : 19, 24 (1988, 1995) ; Cyfflé (rue) : sans n°, n° 1, 6 (1980-1981, 1983-1987, 1989, 1992-1995) ; Dauphine (rue) : n° 2, 4, 8, 12, 14 (1981, 1983-1992, 1994) ; Didion (rue) : n° 1, 2, 4, 7 (1932-1933, 1935, 1977-1978, 1988, 1990-1995) ; Dieuze (rue de) : n° 15, (23-29), 23, 25, 28-29, 38 (1984, 1988-1990, 1993-1995). • 1932-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Cristalleries (rue des), n° 17. – Bâtiment à usage industriel, destruction. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Cristalleries (rue des), n°8. – Bâtiment à usage de carrosserie, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier