Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 14. – Abri en bois, démolition. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 51 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 17. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 20 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Acquisitions Immeubles 22, rue de Sonnini ; 20, rue Marie-Leszczynska ; 174, avenue du Général-Leclerc ; 6, rue du Petit-Bourgeois ; 2, rue Saint-Lambert ; 1, rue Anatole-France ; 24, 32, rue des Jardiniers ; Avenue Raymond-Pinchard, lieudit de La-Ferme-Sainte-Catherine ; (6 actes notariés). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 9 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Leszczynska • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Lambert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Petit-Bourgeois (rue du) : n° 11, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 24. • 1933-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1245 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Petit-Bourgeois (rue du) : n° non précisé, n° 1-3, 7-8, 10, 12, 14-15, 19. • 1886-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1746 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Oberlin (rue) : n° 4, 6, 10, 14, 16, 20, 22, 24, 30, 32, 50 (1963, 1983-1986, 1988-1996) ; Oratoire (rue de l') : n° 7, 10, 14, 22 (1980-1981, 1984, 1992-1993) ; Paix (rue de la) : n° 22 (1986) ; Palissot (rue) : n° 1-2, 31, 33, 37, 42 (1984-1990) ; Parc-Sainte-Catherine (lieu-dit) : n° 15 (1995) ; Paris (rue de) : n° 2, 10, 16, 31, 36 bis (1970, 1985, 1989-1992, 1994) ; Pasteur (rue) : n° 14, 20, 51-52, 54, 62, 73 (1981, 1984, 1986, 1988-1992, 1995) ; Paul-Doumer (avenue) : sans n°, n° (6-10), 14, 18 (1975, 1977, 1984, 1988-1989, 1993-1994) ; Paul-Painlevé (place) : n° 6, 16 (1985-1986, 1990, 1994) ; Pépinière (terrasse de la) : n° 5, 10 (1986, 1988, 1990, 1993-1994) ; Petit-Bourgeois (rue du) : n° 1, 7, 11, 17 (1986-1989, 1992, 1994). • 1963-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 43 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Oberlin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Oratoire • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Paix • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Palissot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Paris • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pasteur • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Paul-Doumer • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Paul-Painlevé • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Terrasse de la Pépinière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Catherine