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Historique

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Séance du 28 novembre 1977 (2e partie) : contient les pièces annexes de la délibération n° 2. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 389

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 10 avril 1978 (2e partie) : délibérations n° II/3 à II/5. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 398

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 10 avril 1978 (4e partie) : délibérations n° IV/3 à IV/6. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 400

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 22 mai 1978 (2e partie) : délibérations n° III/3 à III/4. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 403

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Séance du 17 septembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, rapports. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 416

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil de municipalité et d'information • 1937-1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 426-433

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : délibération • dossier de séance • procès-verbal de réunion

Séances du 17 mai 1871 au 31 décembre 1872. • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 437

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 437/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 17 janvier 1873 au 29 décembre 1873. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 438

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 438/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 17 janvier 1874 au 30 décembre 1874. • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 439

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 439/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 22 février 1875 au 22 décembre 1875. • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 440

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 440/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 16 janvier 1876 au 9 décembre 1876. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 441

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 441/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 5 janvier 1877 au 14 novembre 1877. • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 442

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 442/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table

Séances du 18 janvier 1878 au 30 décembre 1878. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 443

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Table alphabétique des matières • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 443/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion • table