• Photographies
• Photographies issues des archives publiques

Secteur "NORD" : Rue de Beauregard. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Secteur "NORD" : Rue de Beauregard. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation)
• Badonviller - Buthegnémont

Beauregard (rue de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (rue de), n° 1. – Garages, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
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• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (rue de), n° 3. – Garages, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (rue de), n° 39 et 39 bis. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (rue de), n° 41. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Beauregard (rue de), n° 41. – Ensemble immobilier, construction. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Auxonne (rue d') : n° 14, 31 (1988, 1991) ; Badonviller (rue de) : n° 4, 25, 69, 71, 79 (1989-1990, 1992-1995) ; Bailly (rue) : n° 5, 9-11, 14-15, 17, 21, 23 (1980, 1983-1988, 1990-1993, 1995) ; Baron-Buquet (rue) : sans n°, n° 8 (1978, 1982-1983, 1985, 1989, 1992) ; Baron-Louis (rue) : n° 8, 13, 21 (1983-1984, 1988, 1993) ; Bassompierre (rue) : n° 4,10 (1987-1989, 1995) ; Bastien-Lepage (rue) : n° (2-6), 3, 14-15, 17, 19, 51, 53, (53-55), 55, (1984-1992, 1994-1995) ; Bataille (quai de la) : n° 10-10 bis, 12-12 ter, 32 (1988, 1993, 1995) ; Beauregard (rue de) : sans n°, n° 1-2, 26, (41-47), 46, 62 (1984-1985, 1988, 1991, 1994-1995) ; Beauvau (rue de) : n° 13, 19, 21 (1985, 1993) ; Belfort (rue de) : n° 2, 11, 24, 27 (1986, 1989, 1991-1994) ; Bénit (rue) : n° 3, 4, 6 (1977, 1979, 1989-1990, 1992) ; Bergnier (rue) : n° 4 bis, 8 (1985, 1992) ; Bitche (rue de) : n° 9, 12, 14, 16-16 bis (1985, 1988-1989, 1993, 1995) ; Blondlot (rue) : n° (1-3), 3, 5 (1985, 1987, 1990-1991, 1994-1995, 2001) ; Boffrand (avenue) : n° (14-16), 20 (1988) ; Bonsecours (rue de) : n° 7-9, 13, 19, 33-35 bis, (34-46), 38, 44, 52-53 (1980, 1984, 1986--1990, 1992-1996, 1998). • 1978-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Beauregard (rue de) : n° non précisé, n° 1, 3, 12, 15, 17, 18, 19, 20, 24, 25, 26. • 1923-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Beauregard (rue de) : n° 35, 36, 39, 40, 41, 43, 44, 46, 50, 56, 60, 64, 72, 82. • 1923-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier