• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

18. – Compagnie des sapeurs-pompiers : demande de subvention. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

26. – Écoles primaires élémentaires : demandes de création de classe. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

25. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

25. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 24 juin 1957

34. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 28 mars 1958

19. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

72. – Conservatoire de musique : demande d'ouverture de crédit. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

46. – Plan d'aménagement : demande de dispense de purge. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

37. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

54. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

36. – Bibliothèque publique : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

47. – Surélévation du conservatoire de musique : demande d'un crédit d'urgence. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

41. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

2. – Maison de vacances de Virecout : demande de crédits supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/07/1971

S/5. – Demande de subvention pour l'amélioration de la circulation. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

I/12. – Budget primitif : demande de transfert de crédit. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

V-1. – Octobre Rose 2008 - Demande de subvention. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 09/11/2009

IX-26. – Octobre Rose 2009 - Demande de subventions. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 1er février 2010

IV-4. – Développement durable - Demande de subventions au FEDER. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier