• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 29 juillet 1924

17. – Demande en vue de l'établissement d'un raccordement particulier rue des Chaligny. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 29 juillet 1924

26. – La société du Casino pétitionnaire, occupation de la voie publique : demande d'exonération de redevance: • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 29 juillet 1924

35. – Maternité, cours d'accouchement : demande de subvention Mlle Marie Hanus. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 29 juillet 1924

36. – Demande de bourse à l'Institut des jeunes aveugles : participation de la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 19 septembre 1924

29. – Demande de déviation du chemin stratégique d'intérêt commun n° 50. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 19 novembre 1924

6. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation présentée par la fédération des commerçants de Nancy. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 19 novembre 1924

8. – Hôtel place Colonel-Driant n° 78 : demande des services de la Reconstitution • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 20 novembre 1924

3. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Fiacre : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 20 novembre 1924

4. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 20 novembre 1924

32. – Demandes de bourses à l'école polytechnique : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

41. – École professionnelle Drouot : demande de bourse de demi-pensionnaire. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

7. – Redevance de taxes diverses, mise en non valeur : demande de Nancy-Thermal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

26. – Raccordement particulier rue de Chaligny : demande de la société lorraine des carburants. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

34. – Eau de Moselle, demande de réduction de redevance : M. Méon pétitionnaire. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

38. – Lycée Henri-Poincaré, demande de subvention : Hugon (Lucien). • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

39. – École supérieure de commerce, demande de subvention : Benoit (Charles). • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 avril 1925

15. – Demande de bourse à l'École Navale : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 30 juillet 1925

11. – Stade de la Pépinière, fête de bienfaisance du 5 juillet : demande du comité des fêtes. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 30 juillet 1925

38. – Avis sur des demandes de bourses à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 30 juillet 1925

39. – Avis sur une demande de bourse à l'école principale du Service de Santé de la Marine. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier