• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 26 octobre 1923

34. – Demande de secours de Mme Marceau, veuve d'un ancien caporal de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

6. – Demande d'autorisation d'un dépôt d'essence et de pétrole au lieu-dit Les Cinq Piquets : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

16. – Demande de subvention à l'État présentée par l'office public d'habitations à bon marché. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

51. – École des Beaux-Arts, demande de gratuité exonération conditionnelle année scolaire 1923-1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 30 mai 1924

15. – Hospices civils, Institut de gynécologie et centre anticancéreux : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 28 juillet 1924

18. – Succession de M. Richard : demande de paiement à termes du prix de vente de l'immeuble 23 rue Grandville. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 29 juillet 1924

34. – Demande de bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 19 septembre 1924

3. – Demande des services de la reconstitution pour l'occupation prolongée de l'hôtel n° 78 place Saint-Georges. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 20 novembre 1924

5. – Création d'une annexe à l'école maternelle Charles-III : demande de déclaration d'utilité publique. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 20 novembre 1924

31. – Demande de prêt d'honneur à l'école centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

39. – École supérieure de commerce de Nancy : demande de subvention Mlle Geneviève Faillot. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

20. – Vente de terrain parc de Saulrupt : demande de prorogation de délai de paiement à M. Peltre. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

21. – Vente de terrain parc de Saulrupt : demande de prorogation de délai de paiement à M. Néglair. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

32. – Distributeurs automatiques d'essence : demande de dégrèvement de redevance, la succursale des établissements Peugeot, rue Claude-Charles. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 avril 1925

19. – Demande d'allocation mensuelle et temporaire présentée par M. Schereffer, adjudicataire du service de transport des détenus, à la prison départementale de Nancy. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 avril 1925

14. – Demandes de bourses à l'école nationale d'agriculture de Grignon : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 26 juin 1925

7. – École primaire supérieure de filles : demande de création d'un 22e emploi de professeur (Sciences et dessin). • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 26 juin 1925

44. – Demande de secours de Mme Marceau, veuve d'un ancien caporal de la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 30 juillet 1925

10. – Demande d'allocation présentée par M. Schereffer, adjudicataire du service du transport des détenus : nouvel examen de la question. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 30 juillet 1925

13. – Préventorium de Flavigny : demande de l'office départemental d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier