Résultats 4401 à 4420 sur 5152

28. – Demande de déclaration d'utilité publique en vue du classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue Camille Mathis (tronçon situé au Nord de la rue Durival. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

34. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1965-1966, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

43. – Nettoyage des vitres des propriétés communales au cours de l'année 1966, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

88. – Construction de la 2e tranche du groupe scolaire Donzelot, approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires : demande de la participation financière de l'État. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

51. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1966-1967, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

53. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly, agrément des architectes, approbation de l'avant-projet et demande de la participation financière de l' État : approbation de la convention d'honoraires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

82. – Édification d'un mur de clôture entre la propriété de la Ville et la future propriété de l'association familiale de Saint-Joseph rue Jeanne-d'Arc : demande des crédits nécessaires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

49. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

53. – Travaux de revêtements de sols, de cours et travaux accessoires à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1967 : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Travaux de réfection et d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37 bis. – Établissements classés : demande d'agrandissement de l'usine d'incinération des ordures ménagères exploitée par la société d'économie mixte RIMMA boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

36. – Appel d'offres pour la fourniture du combustible nécessaire au chauffage pour la saison 1967-1968, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

54. – Réfection et travaux d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire pour l'année 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

41. – Installations d'éducation physique au Haut-du-Lièvre, approbation du projet et du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) : demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – Création d'un centre commercial de gros d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes : demande de déclaration d'utilité publique et d'ouverture de l'enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

86. – Ravalement des façades des immeubles de la place Stanislas, approbation de la convention d'honoraires et du projet : demande de mise en appel d'offres et désignation des membres du Jury. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

47. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot, approbation du projet : demande de mise en adjudication restreinte des travaux et désignation des membres de la commission. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Construction d'un gymnase de type avec piscine-école au Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : approbation d'un contrat d'honoraires. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

35. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaires du 1er degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales