Cohésion et insertion sociale Politique de l'habitat Opérations de réhabilitation et de construction de logements Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 814 W 27 Sujet : habitat urbain • amélioration de l'habitat • logement social Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Chevert
Cohésion et insertion sociale Politique de l'habitat Opérations de réhabilitation et de construction de logements Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 626 W 20 Sujet : habitat urbain • amélioration de l'habitat • logement social • acquisition domaniale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Serre
Cohésion et insertion sociale Insertion professionnelle et sociale Partenaires Associations Associations socio-éducatives. – Dossiers de subvention : formulaire de demande, statuts, comptes rendus d'assemblée générale, rapports d'activité, bilans comptables, notes, courrier de notification. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 527 W 4 Sujet : insertion professionnelle • insertion sociale • jeune • asociation • association socio-éducative
Cohésion et insertion sociale Insertion professionnelle et sociale Partenaires Associations Syndicats. – Dossiers de subvention : formulaire de demande, statuts, comptes rendus d'assemblée générale, rapports d'activité, bilans comptables, notes, courrier de notification. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 527 W 5 Sujet : insertion professionnelle • insertion sociale • jeune • asociation • syndicat professionnel
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Espaces verts Parc Corbin. – Demande d'inscription au titre des monuments historiques et réhabilitation : comptes-rendus, délibérations, arrêté, notes, cahier des plans et relevés, coupures de presse, plan. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 688 W 104 Sujet : commémoration Fonction : protection Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Corbin
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1890 12 août 1890 9. – Acquisition du terrain appartenant à la communauté des sœurs de Saint-Charles et nécessaire à la construction de l'institut anatomique et de ses dépendances : demande d'une déclaration d'utilité publique. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 55 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1897 19 mars 1897 1. – Transfert de l'hospice Saint-Julien, acquisition et échange de terrains, approbation des plans et devis, fixation du montant de la dépense totale, voies et moyens : demande d'utilité publique. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 62 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1897 22 mai 1897 9. – Association amicale des internes des hôpitaux civils de Nancy et des anciens internes des hôpitaux civils de Strasbourg et de Nancy : demande de reconnaissance comme établissement d'utilité publique. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 62 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1899 13 avril 1899 30. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire : Del (Joseph Camille), classe de 1888 canton de Châtel, n° 62 du tirage au sort. • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 64 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1900 7 avril 1900 7. – Demande de dispense de périodes d'instruction militaire : Houdayer (Henry, Charles), classe de 1889, canton de Charenton (Seine) n° 229 du tirage au sort. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 65 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1903 11 juin 1903 73. – Demande présentée par M. Bentz, professeur à l'école des Beaux-Arts, à l'effet d'être admis à participer à la caisse communautaire de retraites. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 68 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1906 23 janvier 1906 11. – Ouverture d'un tronçon du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre la rue de la République et l'avenue de la Garenne, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 71 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1906 28 mai 1906 7. – Reconstruction du pont de la route nationale n° 74 à Nancy à la traversée du canal de la Marne-au-Rhin : subvention demandée à la Ville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 71 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1907 15 mars 1907 8. – Échange de parcelles de terrain entre la Ville et Berger-Levrault et Cie, boulevard Charles-V : demande de versement par anticipation du solde de la soulte due à la Ville. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 72 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1908 26 août 1908 17. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet entre la rue du Sergent-Blandan et la rue à ouvrir au droit des nouvelles prisons : demandes de subvention à l'État. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 73 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1909 12 février 1909 21. – Construction et reconstruction d'écoles, emprunt de 2 000 000 de francs : demande de déclaration d'utilité publique afférente à plusieurs projets. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 74 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1910 8 avril 1910 6. – Construction d'une école maternelle rue Mac-Mahon en remplacement de l'école projetée rue Guilbert-de-Pixérécourt : demande de déclaration d'utilité publique. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 75 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1912 25 janvier 1912 18. – Prolongement du boulevard d'Austrasie entre la sortie des dépendances du nouvel abattoir et de le chemin des Cinq-Piquets, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 77 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1913 11 avril 1913 60. – Création d'un établissement de plein air pour garderies d'enfants rue de Toul, acquisition d'un immeuble sis 132 rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 78 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1914 28 avril 1914 16. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux de charpente et de menuiserie en fer M. Potigny entrepreneur à Lille : demande d'approbation d'une sentence arbitrale. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 79 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération