Résultats 4441 à 4460 sur 5151

Crèche du Haut-du-Lièvre. – Travaux d'aménagement intérieur : demande de permis de construire, délibération, convention de maîtrise d'oeuvre, 8 plans, 3 photographies. • 1960-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 112

Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 27

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 20

9. – Acquisition du terrain appartenant à la communauté des sœurs de Saint-Charles et nécessaire à la construction de l'institut anatomique et de ses dépendances : demande d'une déclaration d'utilité publique. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Transfert de l'hospice Saint-Julien, acquisition et échange de terrains, approbation des plans et devis, fixation du montant de la dépense totale, voies et moyens : demande d'utilité publique. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Association amicale des internes des hôpitaux civils de Nancy et des anciens internes des hôpitaux civils de Strasbourg et de Nancy : demande de reconnaissance comme établissement d'utilité publique. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Demande de dispense d'une période d'instruction militaire : Del (Joseph Camille), classe de 1888 canton de Châtel, n° 62 du tirage au sort. • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Demande de dispense de périodes d'instruction militaire : Houdayer (Henry, Charles), classe de 1889, canton de Charenton (Seine) n° 229 du tirage au sort. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

73. – Demande présentée par M. Bentz, professeur à l'école des Beaux-Arts, à l'effet d'être admis à participer à la caisse communautaire de retraites. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Ouverture d'un tronçon du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre la rue de la République et l'avenue de la Garenne, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Reconstruction du pont de la route nationale n° 74 à Nancy à la traversée du canal de la Marne-au-Rhin : subvention demandée à la Ville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Échange de parcelles de terrain entre la Ville et Berger-Levrault et Cie, boulevard Charles-V : demande de versement par anticipation du solde de la soulte due à la Ville. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

17. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet entre la rue du Sergent-Blandan et la rue à ouvrir au droit des nouvelles prisons : demandes de subvention à l'État. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Construction et reconstruction d'écoles, emprunt de 2 000 000 de francs : demande de déclaration d'utilité publique afférente à plusieurs projets. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 74
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Construction d'une école maternelle rue Mac-Mahon en remplacement de l'école projetée rue Guilbert-de-Pixérécourt : demande de déclaration d'utilité publique. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Prolongement du boulevard d'Austrasie entre la sortie des dépendances du nouvel abattoir et de le chemin des Cinq-Piquets, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

60. – Création d'un établissement de plein air pour garderies d'enfants rue de Toul, acquisition d'un immeuble sis 132 rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales