• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

IV/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Informat Lorraine. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 22/04/1985

I/12. – Demande de subvention pour la création d'une patinoire à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

IV/3. – Demande de subvention C.E.S. Claude-le-Lorrain. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 20/10/1986

II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

II/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

IV/15. – Grosses réparations à exécuter dans les établissement scolaires : demandes de subventions. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 26/09/1988

I/4. – Aménagement des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : demande de subvention. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

III/26. – Port de plaisance de Nancy : demande de concession d'équipements légers. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

II/13. – Demande de subvention du centre régional de promotion de la santé. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

III/5. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

V/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 24/09/1990

IV/4. – Insonorisation de balayeuses aspiratrices, programme 1990 : demande de subvention. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 24/05/1993

II-6. – Demande de subvention au titre du fonds pour l'amélioration de la vie quotidienne. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

II-11. – Plan de relance - volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

II-16. – Demande de subvention auprès de la communauté européenne - opéra-théâtre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31/01/1994

II-5. – Plan de relance : volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

ASSJ-4. – Pôle de services de proximité des Trois-Maisons - Demande de subventions. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/02/1995

ASS-5. – Ouverture et fermetures de classes - Rentrée 1995 - Demande d'avis. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier