Résultats 4901 à 4920 sur 5151
Mariage d'Otto de Habsbourg : réponses aux invitations, listes nominatives, avis à la presse, télégramme, note à la presse, demande d'autorisation, liste des journalistes, arrêté municipal, programme des cérémonies, programme des fanfares, note, liste du personnel voulant asister au mariage, instruction au personnel, communiqué, correspondance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Organisation des services municipaux (1910-1937). Conseils de discipline (1914-1961). Demandes d'emploi (1778-1966). Organisation de concours (1927-1964). Effectifs (1931-1974). Statut et des barèmes de traitement (1919-1977). Gestion des carrières (1800-1965). Listes et rapports (1798-1965). Dossiers individuels du personnel (1921-1998). • 1778-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Administration : ordres du jour et procès-verbaux des séances du comité du Musée historique lorrain, coupures de presse, rapports, brochures, notes et correspondance (1850-1972). Finances : extrait des comptes du trésorier, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, demandes de subventions, correspondance (1867-1965). Personnel : correspondance (1935-1951). • 1850-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : coupure de presse
Nom d'organisation : Musée lorrain (Nancy)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée lorrain
Réglementation : arrêté, liste (1938-1944). Horaires d'ouverture et modifications : communiqué, correspondance (1911-1944). Demandes de places : correspondance (1911-1949). Travaux divers : correspondance (1869-1913). Infractions : rapport (1905). Réclamations : délibération, correspondance (1868-1953). Correspondance, plan (1911-1951). • 1868-1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • commerce alimentaire • marché de détail • halle
Type : plan
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché central
Toxicomanie. – Automate distributeur récupérateur de seringues, mise en place d'une boutique d'accueil : comptes rendus de réunion, notes, rapport d'activité, projets, budgets, coupures de presse, conventions, rapport au comité de pilotage, dossier de demande de subvention, fiches action, correspondance. • 1999-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
S/1. – Demande présentée par la C.G.F.T .E. 11, avenue de Boufflers à Nancy en vue d'obtenir l'autorisation de mettre en service à Nancy, place Loritz, un parc de stationnement pour véhicules de poids total en charge supérieur à 3 tonnes 500. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/1. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 12, rue du Cheval-Blanc et 21, rue Duc-Raoul à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion, S.C.I. : "Clos du cardinal Mathieu", 264, avenue Général-Leclerc à Nancy, "Clos du Vieux-Faubourg", 25, rue de la Madeleine à Nancy, 160, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/8. – Place Stanislas tranche 87, achèvement de la restauration de la fontaine de Neptune, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication ) : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/9. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration de la façade Sud, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/10. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration du vitrail de la rose occidentale, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/14. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, restauration des façades 1re tranche, passation d'une convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV/10. – Église des cordeliers, programme 1988, restauration de la façade sud, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV/11. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, restauration des façades, 2e tranche, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
III/6. – Musée des Beaux-Arts, restauration de l'escalier d'honneur (1re tranche), passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subventions. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV/4. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1989, nettoyage et remise en état des façades, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV-12. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de l'Education Nationale) comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre à Monsieur l'Architecte en Chef des monuments historiques - Demande de subvention au Département. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-17. – Demande de garantie d'emprunt de 495 000 francs sollicitée par l'ARS (association accueil et réinsertion social) et UGILOR (unité de gestion immobilière lorraine) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II-12 . – Demande déposée par les Voies Navigables de France à l'effet d'être autorisées à réaliser le plan de gestion des travaux d'entretien régulier du Canal de la Marne au Rhin Est de Frouard (54) à Réchicourt-le-Chateau (57) au titre du Code de l'Environnement • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération