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16. – Construction d'une ligne de raccordement particulier de tramway destinée à transporter les enfants à la colonie de vacances de la Ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Marché. – Perturbations de l'activité des marchands : correspondance (1870). Marché aux bestiaux. – Restitution de l'établissement à sa destination : correspondance (1872). • 1870-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 304
Mot matière thésaurus : ravitaillement

Logements de fonction (notamment à destination des officiers). – Construction et affectation : procès-verbal d'adjudication, bail, correspondance (1856, 1927, 1938). • 1856-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 64

IV/2. – Création d'une association destinée à la gestion de l'opération "contrats bleus", aménagement des rythmes extra-scolaires. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources : circulaire du 29 octobre 1986 du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-5. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy – Concerts Découverte, concerts gratuits et concerts à destination des étudiants. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Convention de parrainage Gaz de France pour la participation au financement d'un document-jeu à destination des publics les plus éloignés de la culture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-14. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle attribution d'une subvention destinée à couvrir les frais d'utilisation de la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public foncier de Lorraine de l'emprise destinée au jardin public au bas de l'avenue de Boufflers. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Convention partenariale Ville de Nancy, CCAS de Nancy et GDF SUEZ à destination des publics en situation de précarité énergétique • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales