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I-1. – Convention partenariale Ville de Nancy, CCAS de Nancy et GDF SUEZ à destination des publics en situation de précarité énergétique • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Acquisition par la Ville d'un terrain destiné à la construction d'un groupe scolaire à Nabécor : observations du comité départemental des constructions scolaires. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 503
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Logements de fonction (notamment à destination des officiers). – Construction et affectation : procès-verbal d'adjudication, bail, correspondance (1856, 1927, 1938). • 1856-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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