• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 27 juin 2016

IV-29 . – Musée des Beaux-arts - Acquisition de deux toiles de Lubin Baugin • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 6 novembre 2017

VII-44. – Extension du régime indemnitaire au bénéfice de deux nouveaux grades • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2021
• 12 avril 2021

15. – Contrat de cession de droits patrimoniaux pour des oeuvres de deux artistes • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 janvier 1929

4. – Taxes spéciales d'octroi : demande de prorogation de deux années. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 janvier 1929

5. – Location de deux mansardes dans les combles de l'immeuble place de la Carrière, n° 47. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 31 mai 1929

6. – Commission administrative de la maison des orphelines : élection de deux délégués. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

7. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : désignation de deux délégués du conseil. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

4. – Communication de deux états de dépenses imprévues et vote d'un crédit d'urgence. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 4 août 1930

43. – Installation de deux postes transformateurs par la Compagnie lorraine d'électricité. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

42. – Fourniture de deux pompes électriques : marché de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 23 novembre 1932

21. – Compagnie lorraine d'électricité : installation de deux postes transformateurs. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

31. – Demandes d'installation de deux postes transformateurs présentées par la compagnie lorraine d'électricité. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 29 novembre 1933

12. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

17. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobile. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

23. – École primaires : répartition des deux jours de congés mobiles. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

16. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

22. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

3. – Écoles primaires : nouvelle répartition des deux jours de congés mobiles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

13. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobile. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 13 avril 1943

12. – Dénominations de rues, interchangement des deux vocables : rue Crevaux, rue Lacordaire. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier