• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de deux membres. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

II/10. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs : approbation de deux avenants. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

V/2. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

IV/4 . – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

Désignation des deux représentants du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

S/7. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 06/12/1973

IX/1. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

V/2. – Création de deux emplois de gardiens de police municipale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/4. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

VI/9. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

IX-10. – Commissions municipales permanentes : remplacement de deux conseillers municipaux. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

X-1. – Attribution de subventions à deux associations nancéiennes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 29/05/2006

V-7. – Annulation du versement de subventions à deux associations. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 28/04/2008

VII-1. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 26/05/2008

VII-1. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

I-15. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 23/05/2011

III-33. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 26/09/2011

III-16. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 14/11/2011

IV-21. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier