• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

11. – Commission locale professionnelle : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

12. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

53. – Vente d'un caveau et de deux monuments désaffectés au cimetière de Préville. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

36. – Bureau d'aide sociale : avis du conseil sur deux délibérations de la commission administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

32. – RIMMA : acquisition de deux véhicules pour l'enlèvement des ordures ménagères. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 05/09/1965

22. – RIMMA : acquisition de deux véhicules pour l'enlèvement des ordures ménagères. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

41. – Aménagement d'un pavillon préfabriqué de deux classes à l'école maternelle de Beauregard. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

24. – Plan d'aménagement : suppression de deux servitudes prévues au plan d'aménagement. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

58. – Fourniture de deux pianos Steinway : marché de gré à gré. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/05/1967

17. – Acquisition de deux camions automobiles : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/02/1968

16. – Cession de deux parcelles de terrain situées à Maxéville. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 25/03/1968

16. – Aménagement de deux parking : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

9. – Désignation de deux membres du conseil municipal au conseil de District urbain. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de deux membres. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

II/10. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs : approbation de deux avenants. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

V/2. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

IV/4 . – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

Désignation des deux représentants du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

S/7. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier