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III-2. – Délégation du droit de préemption urbain au Syndicat Intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy (S.I.S.) portant sur l'ensemble immobilier 4-6, Quai Choiseul / 7 rue Alfred Mézières. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-8. – Avenant n°1 à la convention financière passée entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine pour l'acquisition d'un ensemble immobilier sis rue Lyautey à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-4. – Désignation des membres : 1. Commission d'appels d'offres - recherche de mécénat de l'Année de l'École de Nancy. 2. du jury pour la rénovation de l'ensemble Poirel. 3. Commission d'appels d'offres - fournitures de vêtements de travail et accessoires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Déclaration d'utilité publique - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 41-43, boulevard d'Austrasie - Extension du Centre d'accueil et d'hébergement. Versement d'une subvention à l'ARS. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVII-3. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 200 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation du pôle restauration du projet de restructuration. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Ensemble immobilier dit Piscine Ronde de Nancy Thermal. Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-25. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique des 0-6ans. Avenant n°2 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-40 . – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux : Bibliothèque, Ensemble Poirel' Médiathèque, Centre Technique Municipal' Théâtre Mon Désert, Fabrique site Alstom et divers locaux • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-67. – Projet Thiers Mazagran - Cession au promoteur Nouvel Habitat des parcelles BY 323 et BY 377 ainsi que l'ensemble des lots de copropriété dont la Ville de Nancy est propriétaire dans la tour Thiers • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII - 30. – Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier "Ancienne école des Grands Moulins" - 29/31/33 rue de Pixérécourt à Nancy - Parcelle AS 243 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Hôpital militaire Sédillot. – Acquisition des terrains : procès-verbal de conférence, plans d'ensemble de projets de lotissement (2), état estimatif et parcellaire, relevé des acquisition de terrains réalisées depuis 20 ans aux abords de la gare, correspondance (1895, 1897). Construction de l'ensemble des bâtiments, pavillons des officiers et des malades et quartier des contagieux : procès-verbaux d'adjudication et de notification, correspondance (1901-1910). • 1895-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 65

Charité (rue de la), n° 15, 19 et 23 (parcelles AL109, AL111, AL365). – Ensemble immobilier, cession à l'Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy (16 avril et 23 mai 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 9

Désilles (rue), n° 15 (parcelles AM323, AM324) ; Claude-Le-Lorrain (quai), n° 74 (parcelle AM326, AM325, AM322). – Ensemble immobilier, acquisition sur le district de l'agglomération nancéienne pour l'aménagement du pôle de gestion (9 juin et 2 juillet 1992 ; 23 décembre 1992). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 12

États (rue des), n° 2, 4 et 6 (parcelles AL170, AL171, AL173) ; Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, cession à Est habitat construction (9 et 24 mars 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 12

Sergent-Blandan (rue du), n° 48, hôpital militaire Sédillot (parcelles BS535, BS546, BS620). – Ensemble immobilier, acquisition à l'État et rétrocession au Conseil général de Meurthe-et-Moselle (7 janvier 1992). • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 24

Victor (rue) (parcelles AW 43-46, 49 ; AX 54-55, 66-67, 76-77, 83, 85, 110-112, 118-119, 177-178, 263). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public de la métropole lorraine (27 octobre 1992) • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 27

2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'emprunts destinés à l'achèvement de la première tranche de 50 logements et à la poursuite de l'édification des deuxième et troisième tranches d'ensemble 150 logements constituant le programme dit de 200 logements à la Chiennerie. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 95 440 NF. pour l'achèvement des 2e et 3e tranches d'ensemble 150 logements constituant la fin de la réalisation du programme dit de 200 logements à la Chiennerie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 5 000 000 F. en vue de la réalisation d'un programme de 975 logements d'H.L.M. à Jarville-Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 1017 logements). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle garantie d'un emprunt complémentaire de 1.045.000 pour la construction de 356 logements P.S.R. à Jarville Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 406 logements P.S.R.). • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
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