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Président Robert-Schumann (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 140

N° 2003/19. – Cuisines de Gentilly, désignation de la maîtrise d'œuvre pour la reconversion en ensemble sportif et socio-éducatif. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1031 W 160

II/8. – Cessions à la société Conseil Habitat Service de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/8. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendants de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Cession à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales