Navigation et régime des eaux Meurthe Mesures de protection contre les crues Suppression d'aqueducs sous la voie de chemin de fer de ceinture : rapport, correspondance. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 35 Sujet : cours d'eau • inondation • voie ferrée d'intérêt local Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de fer de ceinture
Navigation et régime des eaux Meurthe Mesures de protection contre les crues Exhaussement de la rue de Château-Salins : rapports, profils, plan, notes. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 39 Sujet : cours d'eau • inondation Type : plan Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins
Navigation et régime des eaux Meurthe Mesures de protection contre les crues Ajout de deux arches supplémentaires au pont de Tomblaine : détail estimatif des travaux, rapport, plan. • 1920-1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 40 Sujet : cours d'eau • inondation • ouvrage d'art Type : plan Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pont de Tomblaine
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) • [1722]-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 68-76 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Curage : rapports, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, rôle de répartition des frais, plan, correspondance (an XI-1832, 1859). • an XI-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 68 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Demandes d'installation de prises d'eau : correspondance. • 1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 72 Sujet : cours d'eau • prise d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Plaintes relatives aux prises d'eau et à l'arrosage : rapports, notes, correspondance [1755, 1763], 1811, 1833-1839, 1849, 1850, 1854). • [1755]-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 73 Sujet : cours d'eau • prise d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Établissement de deux barrages pour l'alimentation de lavoirs : rapport, arrrêtés préfectoraux, règlements d'eau, correspondance. • 1869-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 74 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux • lavoir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau des Buttes (ou ruisseau des remparts de la citadelle) • 1891-1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 79 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau des Buttes • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau des Remparts de la citadelle
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) • 1808-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 82-92 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Demandes de déversement d'eaux de lavage dans le cours d'eau : arrêté municipal, arrêté préfectoral (1817, 1870). • 1817-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 82 Sujet : cours d'eau • pollution des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Inondation : rapports, plan, pétitions. • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 83 Sujet : cours d'eau • inondation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Curage et travaux annexes : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1808-1809, 1826, 1900, 1904, 1906, 1910, 1930, 1931, 1934, 1939, 1943, 1945-1946). • 1808-1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 84 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Insalubrité du ruisseau. – Plaintes de riverains : notes, rapport, plan correspondance (1890-1894, 1901). • 1890-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 85 Sujet : cours d'eau • pollution des eaux Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Prises d'eau : rapport, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, correspondance [1844] 1854-1861 • [1844]-1861 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 86 Sujet : cours d'eau • prise d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt) Vente d'une partie du cours d'eau : extrait des délibérations du conseil municipal, plan, métré, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, rapports, correspondance (1929). Couverture de cette partie du cours d'eau : arrêté préfectoral, correspondance (1929). • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 89 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Nabécor • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Saurupt
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Poudrerie Pont de la Poudrerie. – Réparations : mémoire, détail estimatif, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal, plan d'ensemble. • 1880-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 93 Sujet : cours d'eau • ouvrage d'art Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Poudrerie Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pont de la Poudrerie
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau Sainte-Anne (ou ruisseau (de l'étang) Saint-Jean) • 1872-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 97-98 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau Sainte-Anne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de l'Étang Saint-Jean
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de la Villette Suppression partielle : rapport, correspondance. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 106 Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette • Saint-Max (Meurthe-et-Moselle, France)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'appel de Nancy Projet de transfert à Metz : coupures de presse, rapports, correspondance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 52 Sujet : justice • juridiction • ressort judiciaire Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse • rapport Nom d'organisation : France. Cour d’appel (Nancy) • France. Cour royale (Nancy)