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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

48. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de l'année 1912. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

Subventions à accorder aux sociétés musicales. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

Doublement de la ligne de ceinture de Champigneulles à Jarville : participation de la Ville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

Établissement d'un égout ruelle de Mon-Désert. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

Avis à donner sur le projet de modification de la loi du 5 avril 1884. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

1. – Hospices civils : remboursement d'une somme avancée par M. le professeur Guilloz. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

2. – Hospices civils, budget supplémentaire : modification de crédit. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

3. – Hospices civils : crédit supplémentaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

4. – Hospices civils : achat d'une voiture automobile d'ambulance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

5. – Hospices civils, agrandissement de l'hôpital : emprunt de 400 000 de francs. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

6. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

7. – Maison des orphelines : enseignement de la gymnastique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

8. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

9. – Bâtiments de la Manutention ou de l'ancien Arsenal : action de revendication de propriété à exercer par la Ville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

10. – Renouvellement du traité passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 27 novembre 1912

11. – Police municipale : création d'un emploi de chef de la sûreté. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

12. – Réorganisation de la Caisse des écoles : statuts. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Clément, veuve d'un ancien chef de bureau à la mairie. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenel, agent de la sûreté. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Masson, veuve d'un ancien employé auxiliaire au bureau central de l'octroi. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier