• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/12. – Propriétés communales : immeuble : 33, Charles III à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/13. – Gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy : résiliation de bail. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

I/14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 novembre 1973

I/15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1972. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 6 décembre 1973

VIII/1. – Musée de l'École de Nancy : fixation de la rémunération du personnel temporaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

S/1. – Ville de Nancy : conventions d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 1er mars 1974

II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 1er mars 1974

VIII/3. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 4 avril 1974

I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 14 juin 1974

VIII/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : passation d'une convention d'architectes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VI/3. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VI/4. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

II/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1973. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

VI/1. – Legs de M. le docteur Escot au musée de l'École de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

VII/4. – Convention pour autorisation de passage sur une propriété de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

IX/1. – Fixation des tarifs d'entrée à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

S/2. – Construction du conservatoire national de région à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

V/8. – Assurance responsabilité civile de la Ville de Nancy : signature d'un nouveau contrat. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 17 janvier 1975

II/1. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier