Commande publique Marchés publics Marchés de services 1993 N° 93/85. – Établissement d'une charte de communication codifiant l'ensemble des signes d'identification de la Ville de Nancy et réalisation de l'identité visuelle. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 242 Sujet : commande publique • communication institutionnelle Fonction : adjudication Type : marché public
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2009 N° 2009/63. – Étude du cadre de fonctionnement de la police municipale de la ville de Nancy et évaluation de son organisation. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 279 Sujet : commande publique • police urbaine Fonction : adjudication • fonctionnement Type : marché public
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 26. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 30. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 12 avril 2021 33. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'examen de gestion de la Métropole du Grand Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 135 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 17 mai 2021 6. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 137 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 17 mai 2021 8. – Surveillance et exploitation du stationnement payant sur la voirie de la Ville de Nancy – Appel d'offres ouvert • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 137 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 17 mai 2021 20. – Mise en place de câbles électriques souterrains, parc de la Pépinière à Nancy, par ENEDIS Convention de servitudes • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 137 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 28 juin 2021 15. – Livre sur la Place 2021 - Convention entre la VDN et l'association Lire à Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 138 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 28 juin 2021 25. – Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 138 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 28 juin 2021 58. – Extension du réseau de chauffage urbain - Secteur Serres Municipales, 106 bld Lobau à Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 138 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 4. – Forum France - Royaume Uni des Maires et Elus locaux à Nancy - 25 et 26 octobre 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 6. – Spectacle estival 2021 - Rendez-vous Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 8. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est - Avenant n°1 à la convention de mécénat • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 12. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat avec le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy et l'OMH • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 17. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 34. – Promotion de la santé au sein des clubs sportifs - Partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 49. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle "L'Autre Canal" • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 50. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2021 27 septembre 2021 52. – Désignation au sein de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN suite à démission • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 139 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération