• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 18 décembre 1896

27. – Soutien de famille. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 25 janvier 1897

Bureau de bienfaisance : distribution hebdomadaire de chauffage au domicile des infirmes, vieillards et des veuves. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 25 janvier 1897

Tramways : projet de substitution de la traction électrique à la traction animale. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

1. – Maison des orphelines : achat de rente 3 % sur l'État. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

2. – Legs de Mme veuve Le Goueslier d'Argence à M. le curé de la paroisse Saint-Sébastien. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

3. – Fondation de services religieux à l'église cathédrale par Mme veuve Raphaël. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

4. – Legs de M. le cardinal Foulon à la fabrique de l'église cathédrale. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

5. – Fabrique de l'église de Bonsecours : renonciation au monopole des pompes funèbres dans la circonscription de Jarville. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

6. – Acquisition d'un immeuble par la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre pour servir de presbytère. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

7. – Centimes additionnels en 1898. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

8. – Reports de crédits. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

9. – Crédits supplémentaires. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

10. – Concerts du conservatoire, emploi d'un excédent de recettes : crédit d'urgence. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

11. – Cotes irrécouvrables, rétributions scolaires du conservatoire de musique : exercice 1896. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

12. – Cotes irrécouvrables, droits de voirie : exercice 1895. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

13. – Concessions d'eau de Moselle : remboursement de redevance. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

14. – Concessions d'eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

15. – Projet de création d'un débit de tabac dans la rue Charles-III ; • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

16. – Café de la Comédie : renouvellement du bail. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1897
• 5 mars 1897

17. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier