Résultats 7381 à 7400 sur 8467

1885-1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 90
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

1888-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 91
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

1890-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 92
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

1892-1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 93
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

1895-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 94
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

1900-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 95
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

1906-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 96
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

Recensement • [1913-1918] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

9 E 97
Grand domaine de recherche : Population
Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870

Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Libération des salles occupées par l'Académie Stanislas : extrait des registres de la Société des sciences et belles lettres de Nancy, correspondance, pétition ; travaux et entretien : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, extraits de procès-verbaux de séances de la commission de la bibliothèque, devis, plans. • 1791-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 R 22

Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier