Résultats 1821 à 1840 sur 2338

Construction : comptes rendus de chantier (1994). Aménagements intérieurs : notes, plans, 17 photographies positives (tirage argentique, couleur) (1994-2004). Affermage : notes, rapports, délibérations (1993-1995). Exploitation : notes, rapports, statistiques, conventions, correspondance (1995-2003). • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 70

Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 2

Rapports d'expertise (n° 53-65) (1993), 9 plans de l'immeuble ALTER. Travaux de modernisation : compte-rendu de réunion du comité directeur, notes, coupures de presse, correspondance (1994-1995). Contrôle du chantier : convention, correspondance (1994-1995). • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 6

Généralités : historique du jumelage, note de présentation de la ville, notes, compte-rendu de réunion, communiqué de presse, bilan du jumelage, correspondance. Exposition de Jacques Charlier : communiqué et coupures de presse, correspondance. Voyage d'études de l'établissement public foncier de Lorraine : programme, plaquette, correspondance. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

762 W 7

3e rencontre franco-japonaise. – Organisation : notes, point sur la participation des collectivités japonaises, comptes rendus de réunions, liste des participants, correspondance (2010-2012). Communication : programmes, coupures de presse (2012). Remise du prix pour la coopération franco-japonaise : projet de motif de médaille (2012). Déclaration finale (2012). • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

818 W 16
Nom géographique : Japon

Association internationale des maires francophones (AIMF), candidature de Nancy : correspondance (2004-2005). Restauration de l'église Bonsecours, chantier-école : programme, convention de stage, bilan, notes, correspondance (2003-2004). Institut de la Grande Région (IGR) : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (2001-2003). • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

603 W 55

Rencontres franco-japonaises de la coopération décentralisée. – Réunions préparatoires : comptes rendus de réunion, listes de participants, correspondance (2008-2010). Communication : articles de presse en français et en japonais, publication (2010). Rapport de la conférence du 11-13 mai 2010. Dîner organisé par la Ville de Kanazawa : plan de table, menus (2012). Projet de déclaration (s.d.). • 2008-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

794 W 25

Séance du 22 avril 2004 : convocation, listes de présents, compte rendu, dossiers préparatoires des groupes de travail. Séance du 20 octobre 2005 : ordre du jour, liste des présents, projet de délégation de services public pour la librairie du musée des Beaux-arts, dossiers préparatoires des groupes de travail. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif

Comité régional du tourisme de Lorraine : journal d'information, notes (1998-1999). Office du tourisme de Nancy : notes, bilan, liste, plan de communication, compte-rendu de réunion, délibération, convention, brochures (1998). Promotion internationale : brochures en anglais et japonais [1999]. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

349 W 40

Commercialisation. – Gestion administrative et budgétaire : listes, notes, comptes-rendus de réunions, contrat de prestations de service, correspondance (1997-1999). Conception : notes, listes, échantillons (cartes postales, set de table), correspondance (1997-1999). Vente : états des ventes, délibérations, conventions de production et de commercialisation, conventions de dépôt-vente, notes, correspondance (1998-1999). • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

349 W 41

Toxicomanie. – Automate distributeur récupérateur de seringues, mise en place d'une boutique d'accueil : comptes rendus de réunion, notes, rapport d'activité, projets, budgets, coupures de presse, conventions, rapport au comité de pilotage, dossier de demande de subvention, fiches action, correspondance. • 1999-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 59
Sujet : hygiène • santé • toxicomanie

Campagne de prévention contre l'arrêt cardiaque, mise en place de défibrillateurs (2006-2010) : dossier de projet, comptes rendus de réunion, relevés de décisions, notes, rapports au comité directeur, dossier de presse, cartons d'invitation, coupures de presse, support de présentation, programme, délibérations, brochure, tract, fiches sur la localisation des défibrillateurs, correspondance. • 2007-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 63
Sujet : hygiène • santé

Bourse des valeurs. – Nouveau projet : correspondance, arrêtés, circulaires, procès-verbaux de séances de la commission inter-municipale, décret (1919-1920). Agents de change : compte rendu (1951), correspondance (1951-1967), procès-verbal de l'assemblée générale (1967). • 1919-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 F 7

Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 5, 9, 11, 16, S/3 (n° 1, 6 à 8, 10, 12 à 15, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 376

Séance du 15 décembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/2, S/1 à S/2, S/5 (n° I/1, II/1, II/3 à II/9, S/3 à S/4 manquants). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 382

Séance du 26 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 novembre 1982 : procès-verbal. • 1980-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 667

Prescription : délibération, notes, compte rendu de réunion. Enquête publique (13 juin-13 juillet 1994) : arrêté, dossier soumis à enquête, registre, rapport. Dossier de porter à connaissance de la commune réalisé par les services de l'État. Consultations : arrêté, correspondance. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 13

Approbation et application anticipée de certaines dispositions approuvée par le conseil municipal le 7 avril 1995 : délibération, règlement, annexes, plans, dossier de réunion de la commission officielle. Seconde application anticipée (23 septembre 1995) : délibération, compte rendu de réunion. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 15