Résultats 1 à 20 sur 30

2. – Suppression de l'emploi d'inspecteur des denrées alimentaires (voir le compte-rendu du budget 1879 en date du 11 novembre 1878). • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Distribution des eaux de la Moselle dans l'intérieur des édifices communaux (voir le compte-rendu du budget 1879 en date du 11 novembre 1878). • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Affaire Guy Collignon - Recours en annulation de l'avis rendu par le conseil de discipline régional de recours le 14 février 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – ZAC Provençal - Approbation du compte-rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

17. – Théâtre municipal : compte rendu du conseil d'exploitation, bilan, approbation du cahier des charges pour les saisons 1948-1951 : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 518
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales