Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Prébois - Ruisseau-de-la-Villette Renaudine (chemin de la) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 15/25 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Falaise calcaire en haut du chemin de la Renaudine. – Projet de site d'escalade. • 2001-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 104 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • discipline sportive • site Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Renaudine (chemin de la), n° 2. – Accès, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 363 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Raymond-Poincaré (rue) : n° 6, 8, 10, (17-19), 20, 23-25, 28-29, 32 bis-34, 38, 40-41, 43, 45-46, 48, 55, 57, 59-59 bis, (64,78), (66-78), 68-69, 74, 83, (83, 85, 87), 86, 88-89 (1952, 1954, 1961-1962, 1973, 1979-1980, 1984-1995, 1997-1998) ; Recteur-Senn (boulevard du) : sans n°, 14, 16 (1988-1989, 1992-1995) ; Regniéville (rue de) : n° 6 (1989) ; Réménauville (rue de) : n° 7, 10, 12, 18, 20, 23, 26, 26 ter, 27-28 (1971, 1986, 1988, 1990-1995, 1998) ; Renaudine (chemin de la) : n° 16, 21 (1987, 1993, 1995) ; René-Cassin (rue) : sans n°, 14 (1988, 1990, 19932, 1995) ; René-d'Anjou (rue) : n°1 (1988, 1993) ; René-II (quai) : n° 13, 17, (17-41) (1990, 1992, 1995-1996) ; République (rue de la) : n°11, 21, 27, 31, 36, 40, 45, 47, 50, 58, 71-72 (1985-1993, 1995-1996). • 1952-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 47 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du Recteur-Senn • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Regniéville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Réménauville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue René-Cassin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue René-d'Anjou • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai René-II • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la République
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Renaudine (chemin de la) : n° non précisé, n° 3 bis, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 18. • 1931-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1140 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine