Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Prébois - Ruisseau-de-la-Villette Progrès (rue du) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 15/10 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Progrès (rue du), n° 32. – Mur mitoyen, litige de voisinage. • 1999-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Prévoyance (rue de la) : n° 2, 4, 6, 19, 37, (47-47 bis) (1985-1987, 1989-1991, 1994) ; Primatiale (rue de la) : n° 1, 3, 6-7, 13, 15-16, 20, 26 (1940, 1979, 1980-1981, 1983, 1988, 1991-1994) ; Progrès (rue du) : n° 16-17, 20 (1976, 1985, 1990, 1992-1993) ; Provençal (place) : sans n° (1988-1989, 1992-1993, 1995) ; Quatre-Églises (rue des) : n° 1, (3, 5, 7), 4, 6, 11, 13, 16, 21, 26, 29, 35, 37, 39, 41, 44-46, 49, 51, (51-53), 56, (58, 60, 62), 65, 68-69, 75-75 bis, 79, 83, 87, 93 (1981, 1984-1985, 1988-1996, 1999) ; Raugraff (rue) : n° 10, 19, 23, 27, 29 (1957, 1986, 1988, 1990-1992, 1995) ; Ravinelle (rue de la) : n° 6, 22, 31-32, 36 (1985-1986, 1989-1992, 1994) ; Raymond-Pinchard (avenue) : sans n°, n° 1, 21 (1984, 1988-1989, 1991-1995, 1997). • 1940-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 46 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Prévoyance • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Provençal • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raugraff • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Ravinelle • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Progrès (rue du) : n° non précisé, n° 16, 18 bis, 21, 22, 24, 27, 28, 29, 32, 34, 35, 36, 37, 38, 39. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1116 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès