Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 20 sur 163

Réduction à sept du nombre des conseillers, détermination de leurs attributions ; requête et réponse du procureur général, 8 février 1598. • 1598 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

AA 11

Sujet : conseil municipal • justice

Justice • 1789-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 1-81

Sujet : justice

Organisation de la justice • 1790-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 1-21

Sujet : justice • organisation judiciaire

Législation • 1795-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 1-2

Sujet : justice • organisation judiciaire • législation

Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 1

Sujet : justice • organisation judiciaire • législation

Interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy : voeux du conseil municipal, correspondance. • 1938-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 2

Sujet : justice • organisation judiciaire • législation • interdit de séjour

Personnel judiciaire • 1790-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 3-20

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel

Affaires générales • 1893-1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 3

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel

Nomination de magistrats, d'officiers ministériels et de greffiers : coupures de presse, faire-part (spécimens), correspondance (1893-1957). Décès, incidents : coupures de presse (1917-1939). • 1893-1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 3

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • magistrat • officier ministériel • greffier

Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 4-9

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix

Cantons de Nancy. – Élections : pétition, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du département de la Meurthe (1790), extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1795-1797). • 1790-1797 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 4

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Type : pétition

Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 5

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Arrondissement de Nancy. – Élections du 21 pluviôse an X (10 février 1802) : listes nominatives. • 1802 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 6

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Type : liste nominative

Arrondissement de Nancy. – Élections du 19 ventôse an X (10 mars 1802) : listes des noms, placards, arrêtés préfectoraux. • 1802 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 7

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Type : liste nominative • arrêté préfectoral • affiche

Arrondissement de Nancy. – Élections : placards d'avis et d'arrêtés (4), arrêté des consuls du 17 frimaire an X, arrêté préfectoral. • 1802 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 8

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Type : arrêté préfectoral • affiche

Moyens humains et matériels : correspondance (1842-1949). Demandes de locaux par les greffiers de paix : notes, correspondance (1896-1897, 1930-1931). Indemnité de logement octroyée aux juges de paix : notes, correspondance (1914). • 1842-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 9

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • greffier • logement de fonction

Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice

Type : affiche

Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-12

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat

Type : affiche

Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-12

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat

Type : affiche

Placards (7). • 1876-1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat

Type : affiche