Photographies Photographies issues des archives publiques [Cour d'appel]. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 6981 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : justice Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques [Cour d'appel]. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 6982 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : justice Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques [Cour d'appel]. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 6983 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : justice Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques [Entrée de la cour administrative d'appel]. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 6980 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : justice Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques [Éxécution à la guillotine]. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 2023 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : justice • application des peines Typologie documentaire : document photographique
Photographies Photographies issues des archives publiques [Éxécution à la guillotine]. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 2024 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : justice • application des peines Typologie documentaire : document photographique
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté du préfet du département de la Meurthe concernant l'administration de la justice / Le préfet du département de la Meurthe, Pinodieu. • 3 février 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3633 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • occupation étrangère • justice Typologie documentaire : affiche Contexte historique : campagne de France (1814)
Placards 14 Fi 2162-4324 [Assassins, incendiaires, voleurs] : On ne discute pas, on les juge / Ligue pour perpétuer à travers les âges le souvenir des crimes allemands.Imprimerie chambrelent. (Paris). • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 2363 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • justice • guerre Typologie documentaire : affiche Contexte historique : guerre 1914-1918
Placards 14 Fi 2162-4324 Proclamation : [arrêté concernant les crimes, délits et contraventions] / von Bonin. • 19 septembre 1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3493 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • occupation étrangère • justice • peine Typologie documentaire : affiche Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice Justice civile • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice • justice civile
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice Justice civile Contentieux administratif • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice • justice civile • contentieux administratif
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Justice Justice civile Contentieux administratif Service contentieux : correspondance. Affiches : ventes aux enchères publiques sur saisie immobilière (cotées 4 Fi 1395-1407). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 3 Sujet : administration générale • justice • justice civile • contentieux administratif
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Réduction à sept du nombre des conseillers, détermination de leurs attributions ; requête et réponse du procureur général, 8 février 1598. • 1598 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 11 Sujet : conseil municipal • justice
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Justice • 1870-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 312-314 Mot matière thésaurus : justice Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Justice Exercice de la justice : correspondance (1870). Dépôt de l'état civil de Colombey-les-Belles au tribunal de grande instance et archivage des dossiers du greffe du canton ouest : correspondance (1871). Affaires judiciaires : correspondance (1870-1871). Démolition des anciens cachots de la conciergerie du palais de justice : extrait des délibérations du conseil municipal, esquisse, correspondance (1871). • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 312 Mot matière thésaurus : justice Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Justice Délits forestiers : instructions. • 1870-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 313 Mot matière thésaurus : justice Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Justice Exercice des fonctions de directeur de la prison : correspondance (1870). Tentative d'évasion de condamnés : correspondance (1871). • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 314 Mot matière thésaurus : justice • sapeur-pompier Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Justice Organisation de la justice • 1790-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1-21 Sujet : justice • organisation judiciaire