Séance du 18 juillet 1953 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 5, 7 et pièces annexes (n° 1 à 4, 6, 8 à 38 manquants). Séance du 29 août 1953 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 octobre 1953 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 3, 15 et pièces annexes (n° 1 à 2, 4 à 14, 16 à 24 manquants). Séance du 11 décembre 1953 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 30 et pièces annexes (n° 1 à 29, 31 à 40 manquants). • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1953
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 278
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant