Séance du 10 mai 1953 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 29 mai 1953 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 14 et pièces annexes (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 8 juin 1953 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30 (n° 31 manquant). • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1953
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 277
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant